Éditeur 

Le site Web https://lucarneverte.com est édité par l’entreprise La Lucarne Verte, propriété d’Isabelle Dion, dont le siège est situé au 351, 5e avenue Est, Amos, Québec, Canada, J9T 1C2.

Cette partie est dénommée « L’entreprise » dans la politique de confidentialité, les conditions générales d’utilisation et les conditions générales de ventes.  

L’entreprise La Lucarne Verte est immatriculée au registre des entreprises du Québec en tant qu’entreprise individuelle, sous le numéro 2 273 116 337.

L’entreprise charge les taxes en vigueur au Québec (Canada) et selon le taux en vigueur.

N° d’enregistrement de la TPS : 75185 0538 RT 0001 – au taux de 5%.

N° d’enregistrement de la TVQ : 40 0272 4800 TQ 0001 – au taux de 9,975%.

La directrice de la publication est la propriétaire et fondatrice de La Lucarne Verte, Isabelle Dion, dont l’adresse électronique est [email protected]  et le numéro de téléphone 1 (819) 830-0272.

Le site web est propulsé par WordPress et mis en place par Isabelle Dion.

Propriété intellectuelle

Ce site, et toutes les informations qu’il contient, est la propriété exclusive d’Isabelle Dion et de La Lucarne Verte, ou si indiqué, de ses contributeurs et concédant de licence, et sont protégées contre l’utilisation, la copie, la distribution et la diffusion non autorisées par la loi canadienne sur le droit d’auteur, le droit des marques, les conventions internationales et d’autres loi sur la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés, y compris sur les documents créés et listés par La Lucarne Verte et accessibles aux utilisateurs via un lien vers le serveur Google Drive (hébergés dans son compte G Suite). L’utilisateur comprend qu’il ne peut pas utiliser les informations protégées du site autrement qu’à ses fins personnelles sans le consentement écrit exprès d’Isabelle Dion.

Hébergement 

L’hébergement web du site est assuré par la société InMotion Hosting, dont le siège social est sis : 360, N. Pacific Coast Highway, Suite 1055, El Segundo, CA, 90245, États-Unis, et dont le numéro de téléphone est (888) 321-4678.

Dernière mise à jour le 19 février 2020.